Politique de remboursement
Le site www.mmeaudrey.com est exploité par :
Audrey Stockman
Statut : Indépendante complémentaire
Numéro d’entreprise : 1032.396.437
TVA : BE1032396437
Assujettie à la TVA – Taux applicable : 21 %
Produits proposés
Le site propose :
Des produits physiques : tampons encreurs pour enseignants, supports pédagogiques imprimés, etc.
Des produits numériques : affichages à imprimer, jeux pédagogiques, ressources pour enseignants au format PDF. Prix Les prix affichés sur le site sont en euros (€) et incluent la TVA belge de 21 %. Si une commande est destinée à un pays hors Belgique, les éventuels ajustements de TVA se font selon la législation en vigueur.
Le détail de la TVA est indiqué dans la confirmation de commande et la facture. Commandes et paiement Les commandes sont passées exclusivement via le site www.mmeaudrey.com.
Le paiement est sécurisé et peut être effectué par carte bancaire, Bancontact, PayPal ou tout autre moyen proposé lors du passage en caisse. Une facture est automatiquement envoyée après validation de la commande. Livraison (produits physiques) Les produits physiques sont préparés avec soin et expédiés dans un délai maximum de 10 jours ouvrables après réception du paiement.
La livraison est effectuée via des transporteurs tels que Bpost ou Mondial Relay, avec suivi si disponible. Les frais de port sont indiqués au moment de la commande. Zone de livraison : Belgique et Europe (selon les options disponibles lors du paiement). Produits numériques (PDF)
Les produits numériques sont des fichiers au format PDF. Ils sont envoyés par e-mail à l’adresse fournie lors de la commande ou accessibles via un lien de téléchargement après paiement. Aucun envoi postal n’est effectué pour ces produits. Droit de rétractation et remboursement (produits numériques) Conformément à l’article VI.53 du Code de droit économique, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis de manière dématérialisée lorsque l’exécution a commencé avec l’accord du consommateur. En validant sa commande, le client accepte expressément recevoir le produit immédiatement. Par conséquent, les produits numériques (PDF) ne sont ni échangeables ni remboursables après envoi ou téléchargement, sauf en cas de défaut technique avéré.
Droit de rétractation et retours (produits physiques) Conformément à la législation belge, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits personnalisés ou réalisés sur commande ne sont ni repris ni échangés. Propriété intellectuelle Tous les éléments présents sur le site (textes, images, produits numériques, créations graphiques, noms, logos…) sont la propriété exclusive de Madame Audrey.
Toute reproduction, diffusion, revente ou utilisation sans autorisation est strictement interdite. Protection des données personnelles Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion des clients et la communication commerciale (si consentement).
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données sur simple demande à l’adresse suivante :
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