Mentions légales
Le site www.mmeaudrey.com est exploité par :
Audrey Stockman
Statut : Indépendante complémentaire
Numéro d’entreprise : 1032.396.437
TVA : BE1032396437
Assujettie à la TVA – Taux applicable : 21 % Produits proposés
Produits proposés
Le site propose :
Des produits physiques : tampons encreurs pour enseignants, supports pédagogiques imprimés, etc.
Des produits numériques : affichages à imprimer, jeux pédagogiques, ressources pour enseignants au format PDF.
Produits numériques (PDF) Les produits numériques sont des fichiers au format PDF. Ils sont envoyés par e-mail à l’adresse fournie lors de la commande ou accessibles via un lien de téléchargement après paiement. Aucun envoi postal n’est effectué pour ces produits. Droit de rétractation et remboursement (produits numériques) Conformément à l’article VI.53 du Code de droit économique, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis de manière dématérialisée lorsque l’exécution a commencé avec l’accord du consommateur.
En validant sa commande, le client accepte expressément recevoir le produit immédiatement. Par conséquent, les produits numériques (PDF) ne sont ni échangeables ni remboursables après envoi ou téléchargement, sauf en cas de défaut technique avéré.
Prix
Les prix affichés sur le site sont en euros (€) et incluent la TVA belge . Si une commande est destinée à un pays hors Belgique, les éventuels ajustements de TVA se font selon la législation en vigueur. Le détail de la TVA est indiqué dans la confirmation de commande et la facture.
Commandes et paiement
Les commandes sont passées exclusivement via le site www.mmeaudrey.com.
Paiement sécurisé par carte bancaire, Bancontact, PayPal ou autres moyens proposés lors du passage en caisse. Une facture est automatiquement envoyée après validation de la commande.
Livraison (produits physiques)
Les produits physiques (comme les tampons encreurs) sont préparés avec soin et expédiés sous 10 jours ouvrables maximum jours ouvrables après réception du paiement. Livraison via [ex. : Bpost, Mondial Relay], avec suivi si disponible. Frais de port : indiqués au moment de la commande. Zone de livraison : Belgique – Europe (selon les options affichées au moment du paiement).
Produits numériques (téléchargements) Les fichiers pédagogiques numériques sont accessibles immédiatement après paiement, via un lien de téléchargement. Aucun envoi postal n’est requis. Attention : les produits numériques ne sont ni échangeables ni remboursables, sauf en cas de défaut technique. Conformément à l’article VI.53 du Code de droit économique, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement.
Droit de rétractation et retours (produits physiques)
Conformément à la législation belge, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, les frais de retour étant à la charge du client. Les produits personnalisés ou sur commande ne sont ni repris ni échangés (article VI.53 du Code de droit économique). Propriété intellectuelle Tous les éléments présents sur le site (textes, images, produits numériques, créations graphiques, noms, logos...) sont la propriété exclusive de Madame Audrey. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion des clients, et la communication commerciale (si vous y avez consenti). Conformément au RGPD, vous avez le droit d’accéder, modifier ou supprimer vos données sur simple demande à l’adresse : audrey.stockman@outlook.com
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